La science doit « écarter » les droits d’auteur
Science/Droits
Richard Stallman
Fondateur du projet de GNU

C’est un truisme* de dire que la littérature scientifique existe pour diffuser la connaissance scientifique et que les journaux scientifiques existent pour faciliter ce processus. Par conséquent, les règles qui régissent la littérature scientifique devraient être établies pour aider à atteindre cet objectif.

Les règles que nous connaissons, sous le nom de droits d’auteur, ont été établies à l’époque de l’imprimerie, une méthode centralisée de reproduction de fabrication en série. Dans un environnement d’imprimerie, les droits d’auteur sur des articles de la presse écrite sont seulement limités aux éditeurs - exigeant des auteurs l’autorisation de publier un article – faute de quoi ils seraient des plagiaires.
Cela a aidé les journaux à fonctionner et à diffuser la connaissance, sans interférer avec les travaux utiles des scientifiques et des étudiants, qu’ils soient auteurs ou lecteurs de ces articles. Ces règles conviennent bien à ce système.

Cependant, la technologie moderne pour les publications scientifiques est le World Wide Web. Quelles règles garantissent une diffusion maximale des articles scientifiques et de la connaissance sur le Web ? Les articles doivent être divulgués dans des formats de non-propriété, avec un accès possible à tous. Et chacun doit avoir le droit au « miroir » sur ces articles, c’est-à-dire, de les republier mot pour mot en se les appropriant.
Ces règles doivent s’appliquer aux articles passés aussi bien que ceux à venir, quand ils sont distribués sous la forme électronique. Mais il n’y a de besoin crucial de changer le système actuel des droits d’auteur dans la mesure où il s’applique aux publications de presse écrite, parce que le problème ne concerne pas ce domaine.

Malheureusement, il semble que tout le monde ne partage pas le truisme énoncé au début de cet article. Il s’avère que beaucoup d’éditeurs de journaux pensent que le but de la littérature scientifique est de leur permettre de publier des journaux afin de générer des abonnements de scientifiques et d’étudiants. Un tel mode de pensée est connue comme étant « la confusion des moyens avec la fin ».

Leur approche a été de limiter l’accès de la littérature scientifique même à ceux qui le pouvaient et qui payaient pour cela. Ils ont utilisé la loi des droits d’auteur, qui est toujours en vigueur malgré son inadéquation avec les réseaux informatiques, comme un prétexte pour empêcher les scientifiques de choisir de nouvelles règles.

Pour la coopération des scientifiques et l’avenir de l’humanité, nous devons rejeter cette approche à sa racine – pas seulement les systèmes obstructifs qui ont été établis mais les priorités erronées qui les ont inspirés.

Quelquefois, les éditeurs prétendent que l’accès en ligne nécessite des serveurs chers et hyper-puissants, et qu’ils sont contraints de facturer l’accès pour financer ces serveurs. Ce « problème » est une conséquence de sa propre « solution ». Donnez à chacun la liberté au « miroir » et les bibliothèques du monde entier installeront des sites de miroir pour répondre à la demande. Cette solution décentralisée réduira les besoins de largeur de bande du réseau et fournira un accès plus rapide, protégeant tout le temps le dossier savant contre une perte accidentelle.

Les éditeurs soutiennent aussi que le paiement des rédacteurs nécessite de facturer l’accès. Supposons que les rédacteurs doivent être payés ; « cette queue n’a pas besoin de remuer le chien ». Le coût de rédaction d’un papier classique se situe entre 1% et 3 % du coût de financement de la recherche pour le produire.
Un si faible pourcentage du coût peut difficilement justifier une obstruction de l’utilisation des résultats.

Au lieu de cela, le coût de rédaction pourrait être récupéré, par exemple, par une facturation de la page aux auteurs, qui peuvent la faire suivre aux sponsors de la recherche. Les sponsors ne doivent pas objecter, étant donné qu’ils payent actuellement pour des publications de façon beaucoup plus pesante par des frais généraux pour un abonnement au journal auprès de la bibliothèque universitaire.
En changeant le modèle économique de faire payer le coût de la rédaction aux sponsors, nous pouvons éliminer le besoin apparent de limiter l’accès. L’auteur occasionnel qui n’est pas affilié à une institution ou une entreprise, et qui n’a pas de sponsor de recherche, pourrait être exempté du paiement des pages, avec d’autre part, des coûts imposés aux auteurs rattachés à une institution.

Un autre moyen de justifier une facturation de l’accès aux publications en ligne est le financement de la transformation des archives imprimées d’un journal sous la forme en ligne. Ce travail doit être fait, mais nous devons chercher d’autres alternatives de financement qui n’impliquent pas l’obstruction à l’accès des résultats. Le travail en lui-même ne sera pas plus difficile, et ne coûtera pas plus cher. C’est contraire à l’effet recherché que de numériser des archives et d’en gaspiller les résultats en en limitant leur accès.

La constitution des Etats-Unis stipule que les droits d’auteur existent « pour promouvoir le progrès de la science ». Quand les droits d’auteur empêchent le progrès de la science, la science doit se débarrasser des droits d’auteur.

Richard Stallman est le fondateur du projet GNU, lancé en 1984 pour développer le système d’exploitation gratuit GNU (un acronyme pour le GNU Pas Unix ) et donner ainsi aux utilisateurs d’ordinateurs la liberté que la plupart d’entre eux ont perdue.
GNU est un logiciel gratuit, chacun est libre de le copier et de le redistribuer, ainsi que d’y apporter des changements, petits ou importants. Le nombre d’utilisateurs du système GNU/Linux, combinant le système GNU et le noyau Linux, est estimé entre 17 et 20 millions. Stallman fut récompensé par le titre de « compagnon de la Fondation MacArthur » en 1990.

Copyright 2001 Richard Stallman

La reproduction mot pour mot et la redistribution de l’intégralité de cet article sont autorisées, quels qu’en soient les moyens, à condition que les droits d’auteurs et cette notice soient préservés.

*Truisme:
Nom masculin.
Ce mot désigne d'une façon péjorative une grosse banalité, une vérité tellement évidente et idiote qu'elle ne valait pas la peine d'être dite.
Exemple: «Pour faire un couple, il faut être deux», — excellente citation de Monsieur Jean-Philippe Smet alias Johnny Hallyday en 1993 dans le « journal » Paris-Match..